CISPR 10:1992/AMD1:1995
(Amendment)Amendment 1 - Organization, rules and procedures of the CISPR
Amendment 1 - Organization, rules and procedures of the CISPR
Amendement 1 - Organisation, règles et procédures du CISPR
General Information
Relations
Standards Content (Sample)
CISPR 10
COMMISSION
ÉLECTROTECHNIQUE
INTERNATIONALE
AMENDEMENT 1
AMENDMENT 1
INTERNATIONAL
1995-04
ELECTROTECHNICAL
COMMISSION
COMITÉ INTERNATIONAL SPÉCIAL DES PERTURBATIONS RADIOÉLECTRIQUES
INTERNATIONAL SPECIAL COMMITTEE ON RADIO INTERFERENCE
Amendement 1
Organisation, règles et procédures du CISPR
Amendment 1
Organization, rules and procedures of the CISPR
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– 2 – CISPR 10 amend. 1 CEI:1995
AVANT-PROPOS
Le présent amendement a été établi par le CISPR.
Le texte de cet amendement est issu du document CISPR (Secrétariat)1069. Il comprend
également le corrigendum de janvier 1994.
Le contenu du corrigendum de décembre 1995 a été pris en considération dans cet
exemplaire.
Page 4
PRÉFACE
Remplacer la seconde ligne du quatrième alinéa par la suivante:
- Partie 1: Procédures pour les travaux techniques;
Remplacer la troisième ligne du quatrième alinéa par la suivante:
- Partie 2: Méthodologie pour l'élaboration des Normes internationales;
Remplacer le cinquième alinéa par le suivant:
La présente publication traite en détail des procédures de travail du CISPR qui diffèrent parfois
des Directives ISO/CEI par le fait que certains membres du CISPR n'appartiennent pas
seulement aux comités nationaux. En conséquence, la présente publication doit être lue
conjointement aux parties appropriées de la dernière édition des Directives ISO/CEI, en
particulier la partie 1 traitant des procédures à suivre au sein de la Commission
Electrotechnique Internationale (CEI) dans l'exécution des travaux techniques. Dans les cas de
conflits éventuels, les dispositions de la présente seront appliquées.
Remplacer le dernier alinéa par le suivant:
Le texte de l'amendement 1 a été approuvé lors de la réunion du CISPR tenue à Beijing en
octobre 1994.
Page 10
5 Membres
Dans le paragraphe 5.1, au troisième tiret, biffer la ligne:
«- L'Organisation Internationale de Radiodiffusion et de Télévision (OIRT)» car cette
organisation est dissoute.
Dans le dernier alinéa du paragraphe 5.3, à la page 12, remplacer «Membre A» par «Membre I».
Dans la première phrase du premier alinéa du paragraphe 5.4, à la page 12, remplacer
«membres P, O et A» par «membres P, O et I».
Remplacer le paragraphe 5.6, à la page 12, par le suivant:
5.6 La participation des membres P et O aux travaux des sous-comités du CISPR est traitée
en 1.7 de la partie 1 des Directives ISO/CEI.
Supprimer le paragraphe 5.7, à la page 12.
CISPR 10 Amend. 1 IEC:1995 – 3 –
FOREWORD
This amendment has been prepared by CISPR.
The text of this amendment is based on the document CISPR (Secretariat)1069. It also includes
the corrigendum of January 1994.
The contents of the corrigendum of December 1995 have been included in this copy.
Page 5
PREFACE
Replace the second line of the fourth paragraph by the following:
- Part 1: Procedures for the technical work;
Replace the third line of the fourth paragraph by the following:
- Part 2: Methodology for the development of international standards;
Replace the fifth paragraph by the following:
This publication provides details of CISPR working procedures which are different in some
details from those in the ISO/IEC Directives because of the membership of CISPR which
includes bodies other than the National Committees. Accordingly, this publication should be
read in conjunction with appropriate parts of the latest edition of the ISO/IEC Directives,
especially part 1 which sets out the procedures to be followed within the International
Electrotechnical Commission (IEC) in carrying out the technical work. In cases where there
appear to be conflicts the provisions of this publication apply.
Replace the last paragraph by the following:
The text of amendment 1 was approved at the CISPR meeting held in Beijing in October 1994.
Page 11
5 Membership
In subclause 5.1, third hyphen, delete the line:
"- International Radio and Television Organization (OIRT)" this organization having been
dissolved.
In the last paragraph of subclause 5.3, page 13, replace "A-member" by "I-member".
In the first sentence of the first paragraph of subclause 5.4, page 13, replace "A-members" by
"I-members".
Replace subclause 5.6, page 13, by the following:
5.6 Participation of P and O members in the work of CISPR sub-committees is covered
in 1.7 of part 1 of the ISO/IEC Directives.
Delete subclause 5.7, page 13.
- 4 - CISPR 10 amend. 1 © CEI:1995
Page 14
6 Structure
Remplacer l’organigramme du paragraphe 6.1 par le suivant:
Assemblée plénière
Conseil
du CISPR
Comités nationaux de Comités nationaux
la CEI et autres membres de la CEI
Comité directeur Comité d’action de la CEI
du CISPR (voir 23.3)
Sous-comités SCA SCB SCC SCD SCE SCF SCG
Groupes
de travail GT GT GT GT GT GT GT GT
Page 14
7 Réunions
Remplacer la dernière ligne du paragraphe 7.5, à la page 16, par la suivante:
... conformément à l’article 3 de la partie 1 des Directives ISO/CEI.
Remplacer le paragraphe 7.6, à la page 16, par le suivant:
7.6 Les réunions des groupes de travail sont organisées par les responsables des groupes de
travail conformément à 3.2.2 de la partie 1 des Directives ISO/CEI.
Page 16
8 Président et Vice-Présidents
Ajouter la phrase suivante au paragraphe 8.2:
La nomination du Président du CISPR doit être effectuée par le secrétariat.
CISPR 10 Amend. 1 © IEC:1995 - 5 -
Page 15
6 Structure
Replace the diagram in subclause 6.1 by the following:
CISPR
Council
Plenary Assembly
National Committees of National Committees
the IEC and other members of the IEC
CISPR IEC Committee of Action
Steering Committee (see 23.3)
Sub-committees SCA SCB SCC SCD SCE SCF SCG
Working
Groups WGs WGs WGs WGs WGs WGs WGs WGs
Page 15
7 Meetings
Replace the last line of subclause 7.5, page 17, by the following:
... in accordance with clause 3 of part 1 of the ISO/IEC Directives.
Replace subclause 7.6, page 17, by the following:
7.6 Meetings of Working Groups are arranged by the convenors of the Working Groups in
accordance with 3.2.2 of part 1 of the ISO/IEC Directives.
Page 17
8 Chairman and Vice-Chairmen
Add the following sentence to subclause 8.2:
Nomination of the Chairman of the CISPR shall be made by the secretariat.
- 6 - CISPR 10 amend. 1 © CEI:1995
Page 18
9 Secrétariat
Remplacer les deuxième et troisième lignes du premier alinéa du paragraphe 9.3, à la page 20,
par les suivantes:
... respectifs, doivent être conforme à 1.9.2 et 1.9.5 de la partie 1 des Directives ISO/CEI avec les
suppléments suivants:
Ajouter, après le paragraphe 9.3, à la page 20, le nouveau paragraphe 9.4 suivant:
9.4 Si un membre national décide de renoncer au secrétariat d’un sous-comité, le membre
national en question doit informer immédiatement le secrétariat du CISPR avec un préavis d’un
minimum d’un an.
L’Assemblée plénière pourra également décider par vote à la majorité, de réassigner le secrétariat
d’un sous-comité.
Dans les deux cas, une enquête doit être effectuée par le secrétariat du CISPR dans le but de
rassembler les propositions des autres membres P du sous-comité souhaitant éventuellement
soumissionner au secrétariat.
L’Assemblée plénière décidera de l’affectation du secrétariat du sous-comité.
Page 22
11 Assemblée plénière
Dans le paragraphe 11.2, point b), remplacer «Désigner» par «Assigner».
Dans le paragraphe 11.2, remplacer le point c) par le suivant:
c) Désigner les Présidents des sous-comités.
Ajouter le nouveau point d) suivant au paragraphe 11.2:
d) Assigner les secrétariats des sous-comités.
Remplacer les lettres existantes d), e), f) et g) par e), f), g) et h) respectivement.
12 Comité directeur
Dans le dernier point du paragraphe 12.1, remplacer «Présidents» par «responsables».
Ajouter le nouveau point a) suivant au parag
...
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