IEC 60050-461:2008

International Electrotechnical Vocabulary (IEV) - Part 461: Electric cables

IEC 60050-461:2008, which is a part of the IEV, covers terms and definitions used within the scope of TC 20 "Electric cables". This second edition cancels and replaces the first edition published in 1984, its Amendment 1 (1993) and its Amendment 2 (1999). This edition is a consolidated version of the first edition and its Amendments 1 and 2. Therefore the order of the terms are given in their historical order. A renumbering and addition or deletion of terms is proposed for the next maintenance cycle.
It has the status of a horizontal standard in accordance with IEC Guide 108.

Vocabulaire Electrotechnique International (IEV) - Partie 461: Câbles électriques

La CEI 60050-461:2008, qui est une partie du VEI, définit les termes et définitions utilisés dans le cadre du domaine d'application du TC 20 "Câbles électriques". Cette deuxième édition annule et remplace la première édition parue en 1984, son Amendement 1 (1993) et son Amendement 2 (1999). Cette édition est une version consolidée de la première version et ses Amendements 1 et 2. Par conséquent, l'ordre des termes est donné dans leur ordre historique. Il est proposé de rénuméroter ainsi que d'ajouter ou supprimer des termes pour la prochaine procédure de maintenance.
Elle a le statut de norme horizontale conformément au Guide IEC 108.

Mednarodni elektrotehniški slovar - 461. del: Električni kabli

Ta del standarda IEC 60050 zajema izraze in definicije, ki se uporabljajo na področju uporabe TC 20 »Električni kabli«.

General Information

• Status: Published
• Publication Date: 10-Jun-2008
• ICS: 01 - GENERALITIES. TERMINOLOGY. STANDARDIZATION. DOCUMENTATION
• ICS: 01.040.29 - Electrical engineering (Vocabularies)
• ICS: 29.060.20 - Cables
• Technical Committee: TC 1 - Terminology
• Current Stage: PPUB - Publication issued
• Start Date: 15-Sep-2007
• Completion Date: 11-Jun-2008
• Ref Project: SIST IEC 60050-461:2017 - International Electrotechnical Vocabulary - Part 461: Electric cables

Relations

• Revises: IEC 60050-461:1984/AMD1:1993 - Amendment 1 - International Electrotechnical Vocabulary (IEV) - Part 461: Electric cables
• Effective Date: 05-Sep-2023
• Revises: IEC 60050-461:1984/AMD2:1999 - Amendment 2 - International Electrotechnical Vocabulary (IEV) - Part 461: Electric cables
• Effective Date: 05-Sep-2023

Standards Content (Sample)

SLOVENSKI STANDARD
01-april-2017
1DGRPHãþD
SIST IEC 60050(461):1997
0HGQDURGQLHOHNWURWHKQLãNLVORYDUGHO(OHNWULþQLNDEOL
International Electrotechnical Vocabulary - Part 461: Electric cables
Vocabulaire Electrotechnique International - Partie 461: Câbles électriques
Ta slovenski standard je istoveten z: IEC 60050-461 Ed. 2.0
ICS:
01.040.29 Elektrotehnika (Slovarji) Electrical engineering
(Vocabularies)
29.060.20 Kabli Cables
2003-01.Slovenski inštitut za standardizacijo. Razmnoževanje celote ali delov tega standarda ni dovoljeno.

IEC 60050-461
Edition 2.0 2008-06
INTERNATIONAL
STANDARD
NORME
INTERNATIONALE
International Electrotechnical Vocabulary –
Part 461: Electric cables
Vocabulaire Electrotechnique International –
Partie 461: Câbles électriques

INTERNATIONAL
ELECTROTECHNICAL
COMMISSION
COMMISSION
ELECTROTECHNIQUE
PRICE CODE
INTERNATIONALE
XC
CODE PRIX
ICS 01.040.29; 29.060.20 ISBN 2-8318-9837-4

– II – 60050-461 © IEC:2008
SOMMAIRE
AVANT-PROPOS. IV
INTRODUCTION . VIII

SECTION 461-01 – ÂMES .3
SECTION 461-02 – ISOLATIONS.11
SECTION 461-03 – ÉCRANS ÉLECTRIQUES ET BLINDAGES.16
SECTION 461-04 – ASSEMBLAGES.19
SECTION 461-05 – REVÊTEMENTS ET ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS DIVERS.23
SECTION 461-06 – CÂBLES EN GÉNÉRAL .31
SECTION 461-07 – CÂBLES À PRESSION .39
SECTION 461-08 – CÂBLES AÉRIENS ISOLÉS.42
SECTION 461-09 – CÂBLES SPÉCIAUX.43
SECTION 461-10 – EXTRÉMITÉS .47
SECTION 461-11 – JONCTIONS - DÉRIVATIONS.55
SECTION 461-12 – ACCESSOIRES DIVERS .62
SECTION 461-13 – MODES DE POSE.64
SECTION 461-14 – CONNEXIONS .66
SECTION 461-15 – ACCESSOIRES DE CONNEXION D'ÉCRANS.71
SECTION 461-16 – TERMES DIVERS .73
SECTION 461-17 – CONSTITUANTS D'ACCESSOIRES .74
SECTION 461-18 – ACCESSOIRES DE CÂBLES AÉRIENS ISOLÉS .79
SECTION 461-19 – MÉTHODES DE RACCORDEMENT.80
SECTION 461-20 – MANUTENTION DES CÂBLES .83
SECTION 461-21 – POSE DES CÂBLES .86
SECTION 461-22 – ESSAIS.89
SECTION 461-23 – FONCTIONNEMENT .90

Часть 461: Электрические кабели (Partie 461 complète en langue russe). 91

INDEX en français, anglais, russe, arabe, chinois, allemand, japonais, polonais,
portugais et suédois .117

60050-461 © IEC:2008 – III –
CONTENTS
FOREWORD. VI
INTRODUCTION . IX

SECTION 461-01 – CONDUCTORS.3
SECTION 461-02 – INSULATIONS .11
SECTION 461-03 – ELECTRICAL SCREENS AND SHIELDS.16
SECTION 461-04 – CABLING .19
SECTION 461-05 – COVERINGS AND VARIOUS COMPONENTS.23
SECTION 461-06 – CABLES IN GENERAL .31
SECTION 461-07 – PRESSURE CABLES .39
SECTION 461-08 – AERIAL INSULATED CABLES.42
SECTION 461-09 – SPECIAL CABLES .43
SECTION 461-10 – TERMINATIONS .47
SECTION 461-11 – JOINTS.55
SECTION 461-12 – MISCELLANEOUS ACCESSORIES .62
SECTION 461-13 – PRACTICES OF LAYING.64
SECTION 461-14 – SHIELD BONDING .66
SECTION 461-15 – SHIELD BONDING ACCESSORIES .71
SECTION 461-16 – MISCELLANEOUS TERMS.73
SECTION 461-17 – COMPONENTS OF ACCESSORIES .74
SECTION 461-18 – AERIAL INSULATED CABLE ACCESSORIES .79
SECTION 461-19 – CONNECTING METHODS.80
SECTION 461-20 – HANDLING OF CABLES.83
SECTION 461-21 – CABLE LAYING .86
SECTION 461-22 – TESTS .89
SECTION 461-23 – OPERATION .90

Часть 461: Электрические кабели (Complete Part 461 in Russian language). 91

INDEX in French, English, Russian, Arabic, Chinese, German, Japanese, Polish,
Portuguese and Swedish .117

– IV – 60050-461 © IEC:2008
COMMISSION ÉLECTROTECHNIQUE INTERNATIONALE
____________
VOCABULAIRE ELECTROTECHNIQUE INTERNATIONAL –
PARTIE 461 : CÂBLES ÉLECTRIQUES

AVANT-PROPOS
1) La Commission Electrotechnique Internationale (CEI) est une organisation mondiale de normalisation
composée de l'ensemble des comités électrotechniques nationaux (Comités nationaux de la CEI). La CEI a
pour objet de favoriser la coopération internationale pour toutes les questions de normalisation dans les
domaines de l'électricité et de l'électronique. A cet effet, la CEI – entre autres activités – publie des Normes
internationales, des Spécifications techniques, des Rapports techniques, des Spécifications accessibles au
public (PAS) et des Guides (ci-après dénommés "Publication(s) de la CEI"). Leur élaboration est confiée à des
comités d'études, aux travaux desquels tout Comité national intéressé par le sujet traité peut participer. Les
organisations internationales, gouvernementales et non gouvernementales, en liaison avec la CEI, participent
également aux travaux. La CEI collabore étroitement avec l'Organisation Internationale de Normalisation (ISO),
selon des conditions fixées par accord entre les deux organisations.
2) Les décisions ou accords officiels de la CEI concernant les questions techniques représentent, dans la mesure
du possible, un accord international sur les sujets étudiés, étant donné que les Comités nationaux de la CEI
intéressés sont représentés dans chaque comité d’études.
3) Les Publications de la CEI se présentent sous la forme de recommandations internationales et sont agréées
comme telles par les Comités nationaux de la CEI. Tous les efforts raisonnables sont entrepris afin que la CEI
s'assure de l'exactitude du contenu technique de ses publications; la CEI ne peut pas être tenue responsable
de l'éventuelle mauvaise utilisation ou interprétation qui en est faite par un quelconque utilisateur final.
4) Dans le but d'encourager l'uniformité internationale, les Comités nationaux de la CEI s'engagent, dans toute la
mesure possible, à appliquer de façon transparente les Publications de la CEI dans leurs publications
nationales et régionales. Toutes divergences entre toutes Publications de la CEI et toutes publications
nationales ou régionales correspondantes doivent être indiquées en termes clairs dans ces dernières.
5) La CEI n’a prévu aucune procédure de marquage valant indication d’approbation et n'engage pas sa
responsabilité pour les équipements déclarés conformes à une de ses Publications.
6) Tous les utilisateurs doivent s'assurer qu'ils sont en possession de la dernière édition de cette publication.
7) Aucune responsabilité ne doit être imputée à la CEI, à ses administrateurs, employés, auxiliaires ou
mandataires, y compris ses experts particuliers et les membres de ses comités d'études et des Comités
nationaux de la CEI, pour tout préjudice causé en cas de dommages corporels et matériels, ou de tout autre
dommage de quelque nature que ce soit, directe ou indirecte, ou pour supporter les coûts (y compris les frais
de justice) et les dépenses découlant de la publication ou de l'utilisation de cette Publication de la CEI ou de
toute autre Publication de la CEI, ou au crédit qui lui est accordé.
8) L'attention est attirée sur les références normatives citées dans cette publication. L'utilisation de publications
référencées est obligatoire pour une application correcte de la présente publication.
9) L’attention est attirée sur le fait que certains des éléments de la présente Publication de la CEI peuvent faire
l’objet de droits de propriété intellectuelle ou de droits analogues. La CEI ne saurait être tenue pour
responsable de ne pas avoir identifié de tels droits de propriété et de ne pas avoir signalé leur existence.
La Norme internationale CEI 60050-461 a été établie par le comité d'études 20 de la CEI:
Câbles éléctriques en collaboration avec le comité d'études 1 de la CEI : Terminologie
Cette deuxième édition annule et remplace la première édition parue en 1984, son
Amendement 1 (1993) et son Amendement 2 (1999).
Cette édition est une version consolidée de la première version et ses Amendements 1 et 2.
Par conséquent, l’ordre des termes est donné dans leur ordre historique. Il est proposé de
rénuméroter ainsi que d’ajouter ou supprimer des termes pour la prochaine procédure de
maintenance.
60050-461 © IEC:2008 – V –
Le texte de cette norme est issu des documents suivants:
FDIS Rapport de vote
1/2020/FDIS 1/2030/RVD
Le rapport de vote indiqué dans le tableau ci-dessus donne toute information sur le vote ayant
abouti à l'approbation de cette norme.
Cette publication a été rédigée selon les Directives ISO/CEI, Partie 2.
Le comité a décidé que le contenu de cette publication ne sera pas modifié avant la date de
maintenance indiquée sur le site web de la CEI sous "http://webstore.iec.ch" dans les
données relatives à la publication recherchée. A cette date, la publication sera
• reconduite,
• supprimée,
• remplacée par une édition révisée, ou
• amendée.
– VI – 60050-461 © IEC:2008
INTERNATIONAL ELECTROTECHNICAL COMMISSION
____________
INTERNATIONAL ELECTROTECHNICAL VOCABULARY –
PART 461: ELECTRIC CABLES
FOREWORD
1) The International Electrotechnical Commission (IEC) is a worldwide organization for standardization comprising
all national electrotechnical committees (IEC National Committees). The object of IEC is to promote
international co-operation on all questions concerning standardization in the electrical and electronic fields. To
this end and in addition to other activities, IEC publishes International Standards, Technical Specifications,
Technical Reports, Publicly Available Specifications (PAS) and Guides (hereafter referred to as “IEC
Publication(s)”). Their preparation is entrusted to technical committees; any IEC National Committee interested
in the subject dealt with may participate in this preparatory work. International, governmental and non-
governmental organizations liaising with the IEC also participate in this preparation. IEC collaborates closely
with the International Organization for Standardization (ISO) in accordance with conditions determined by
agreement between the two organizations.
2) The formal decisions or agreements of IEC on technical matters express, as nearly as possible, an international
consensus of opinion on the relevant subjects since each technical committee has representation from all
interested IEC National Committees.
3) IEC Publications have the form of recommendations for international use and are accepted by IEC National
Committees in that sense. While all reasonable efforts are made to ensure that the technical content of IEC
Publications is accurate, IEC cannot be held responsible for the way in which they are used or for any
misinterpretation by any end user.
4) In order to promote international uniformity, IEC National Committees undertake to apply IEC Publications
transparently to the maximum extent possible in their national and regional publications. Any divergence
between any IEC Publication and the corresponding national or regional publication shall be clearly indicated in
the latter.
5) IEC provides no marking procedure to indicate its approval and cannot be rendered responsible for any
equipment declared to be in conformity with an IEC Pu
...

IEC 60050-461
Edition 2.0 2008-06
INTERNATIONAL
STANDARD
NORME
INTERNATIONALE
International Electrotechnical Vocabulary –
Part 461: Electric cables
Vocabulaire Electrotechnique International –
Partie 461: Câbles électriques

All rights reserved. Unless otherwise specified, no part of this publication may be reproduced or utilized in any form or by
any means, electronic or mechanical, including photocopying and microfilm, without permission in writing from either IEC or
IEC's member National Committee in the country of the requester.
If you have any questions about IEC copyright or have an enquiry about obtaining additional rights to this publication,
please contact the address below or your local IEC member National Committee for further information.

Droits de reproduction réservés. Sauf indication contraire, aucune partie de cette publication ne peut être reproduite
ni utilisée sous quelque forme que ce soit et par aucun procédé, électronique ou mécanique, y compris la photocopie
et les microfilms, sans l'accord écrit de la CEI ou du Comité national de la CEI du pays du demandeur.
Si vous avez des questions sur le copyright de la CEI ou si vous désirez obtenir des droits supplémentaires sur cette
publication, utilisez les coordonnées ci-après ou contactez le Comité national de la CEI de votre pays de résidence.

IEC Central Office
3, rue de Varembé
CH-1211 Geneva 20
Switzerland
Email: [e-mail]
Web: www.iec.ch
About the IEC
The International Electrotechnical Commission (IEC) is the leading global organization that prepares and publishes
International Standards for all electrical, electronic and related technologies.

About IEC publications
The technical content of IEC publications is kept under constant review by the IEC. Please make sure that you have the
latest edition, a corrigenda or an amendment might have been published.
ƒ Catalogue of IEC publications: www.iec.ch/searchpub
The IEC on-line Catalogue enables you to search by a variety of criteria (reference number, text, technical committee,…).
It also gives information on projects, withdrawn and replaced publications.
ƒ IEC Just Published: www.iec.ch/online_news/justpub
Stay up to date on all new IEC publications. Just Published details twice a month all new publications released. Available
on-line and also by email.
ƒ Electropedia: www.electropedia.org
The world's leading online dictionary of electronic and electrical terms containing more than 20 000 terms and definitions
in English and French, with equivalent terms in additional languages. Also known as the International Electrotechnical
Vocabulary online.
ƒ Customer Service Centre: www.iec.ch/webstore/custserv
If you wish to give us your feedback on this publication or need further assistance, please visit the Customer Service
Centre FAQ or contact us:
Email: [e-mail]
Tel.: [phone]
Fax: [phone]
A propos de la CEI
La Commission Electrotechnique Internationale (CEI) est la première organisation mondiale qui élabore et publie des
normes internationales pour tout ce qui a trait à l'électricité, à l'électronique et aux technologies apparentées.

A propos des publications CEI
Le contenu technique des publications de la CEI est constamment revu. Veuillez vous assurer que vous possédez
l’édition la plus récente, un corrigendum ou amendement peut avoir été publié.
ƒ Catalogue des publications de la CEI: www.iec.ch/searchpub/cur_fut-f.htm
Le Catalogue en-ligne de la CEI vous permet d’effectuer des recherches en utilisant différents critères (numéro de référence,
texte, comité d’études,…). Il donne aussi des informations sur les projets et les publications retirées ou remplacées.
ƒ Just Published CEI: www.iec.ch/online_news/justpub
Restez informé sur les nouvelles publications de la CEI. Just Published détaille deux fois par mois les nouvelles
publications parues. Disponible en-ligne et aussi par email.
ƒ Electropedia: www.electropedia.org
Le premier dictionnaire en ligne au monde de termes électroniques et électriques. Il contient plus de 20 000 termes et
définitions en anglais et en français, ainsi que les termes équivalents dans les langues additionnelles. Egalement appelé
Vocabulaire Electrotechnique International en ligne.
ƒ Service Clients: www.iec.ch/webstore/custserv/custserv_entry-f.htm
Si vous désirez nous donner des commentaires sur cette publication ou si vous avez des questions, visitez le FAQ du
Service clients ou contactez-nous:
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Tél.: [phone]
Fax: [phone]
IEC 60050-461
Edition 2.0 2008-06
INTERNATIONAL
STANDARD
NORME
INTERNATIONALE
International Electrotechnical Vocabulary –
Part 461: Electric cables
Vocabulaire Electrotechnique International –
Partie 461: Câbles électriques

INTERNATIONAL
ELECTROTECHNICAL
COMMISSION
COMMISSION
ELECTROTECHNIQUE
PRICE CODE
INTERNATIONALE
XC
CODE PRIX
ICS 01.040.29; 29.060.20 ISBN 2-8318-9837-4

– II – 60050-461 © IEC:2008
SOMMAIRE
AVANT-PROPOS. IV
INTRODUCTION . VIII

SECTION 461-01 – ÂMES .3
SECTION 461-02 – ISOLATIONS.11
SECTION 461-03 – ÉCRANS ÉLECTRIQUES ET BLINDAGES.16
SECTION 461-04 – ASSEMBLAGES.19
SECTION 461-05 – REVÊTEMENTS ET ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS DIVERS.23
SECTION 461-06 – CÂBLES EN GÉNÉRAL .31
SECTION 461-07 – CÂBLES À PRESSION .39
SECTION 461-08 – CÂBLES AÉRIENS ISOLÉS.42
SECTION 461-09 – CÂBLES SPÉCIAUX.43
SECTION 461-10 – EXTRÉMITÉS .47
SECTION 461-11 – JONCTIONS - DÉRIVATIONS.55
SECTION 461-12 – ACCESSOIRES DIVERS .62
SECTION 461-13 – MODES DE POSE.64
SECTION 461-14 – CONNEXIONS .66
SECTION 461-15 – ACCESSOIRES DE CONNEXION D'ÉCRANS.71
SECTION 461-16 – TERMES DIVERS .73
SECTION 461-17 – CONSTITUANTS D'ACCESSOIRES .74
SECTION 461-18 – ACCESSOIRES DE CÂBLES AÉRIENS ISOLÉS .79
SECTION 461-19 – MÉTHODES DE RACCORDEMENT.80
SECTION 461-20 – MANUTENTION DES CÂBLES .83
SECTION 461-21 – POSE DES CÂBLES .86
SECTION 461-22 – ESSAIS.89
SECTION 461-23 – FONCTIONNEMENT .90

Часть 461: Электрические кабели (Partie 461 complète en langue russe). 91

INDEX en français, anglais, russe, arabe, chinois, allemand, japonais, polonais,
portugais et suédois .117

60050-461 © IEC:2008 – III –
CONTENTS
FOREWORD. VI
INTRODUCTION . IX

SECTION 461-01 – CONDUCTORS.3
SECTION 461-02 – INSULATIONS .11
SECTION 461-03 – ELECTRICAL SCREENS AND SHIELDS.16
SECTION 461-04 – CABLING .19
SECTION 461-05 – COVERINGS AND VARIOUS COMPONENTS.23
SECTION 461-06 – CABLES IN GENERAL .31
SECTION 461-07 – PRESSURE CABLES .39
SECTION 461-08 – AERIAL INSULATED CABLES.42
SECTION 461-09 – SPECIAL CABLES .43
SECTION 461-10 – TERMINATIONS .47
SECTION 461-11 – JOINTS.55
SECTION 461-12 – MISCELLANEOUS ACCESSORIES .62
SECTION 461-13 – PRACTICES OF LAYING.64
SECTION 461-14 – SHIELD BONDING .66
SECTION 461-15 – SHIELD BONDING ACCESSORIES .71
SECTION 461-16 – MISCELLANEOUS TERMS.73
SECTION 461-17 – COMPONENTS OF ACCESSORIES .74
SECTION 461-18 – AERIAL INSULATED CABLE ACCESSORIES .79
SECTION 461-19 – CONNECTING METHODS.80
SECTION 461-20 – HANDLING OF CABLES.83
SECTION 461-21 – CABLE LAYING .86
SECTION 461-22 – TESTS .89
SECTION 461-23 – OPERATION .90

Часть 461: Электрические кабели (Complete Part 461 in Russian language). 91

INDEX in French, English, Russian, Arabic, Chinese, German, Japanese, Polish,
Portuguese and Swedish .117

– IV – 60050-461 © IEC:2008
COMMISSION ÉLECTROTECHNIQUE INTERNATIONALE
____________
VOCABULAIRE ELECTROTECHNIQUE INTERNATIONAL –
PARTIE 461 : CÂBLES ÉLECTRIQUES

AVANT-PROPOS
1) La Commission Electrotechnique Internationale (CEI) est une organisation mondiale de normalisation
composée de l'ensemble des comités électrotechniques nationaux (Comités nationaux de la CEI). La CEI a
pour objet de favoriser la coopération internationale pour toutes les questions de normalisation dans les
domaines de l'électricité et de l'électronique. A cet effet, la CEI – entre autres activités – publie des Normes
internationales, des Spécifications techniques, des Rapports techniques, des Spécifications accessibles au
public (PAS) et des Guides (ci-après dénommés "Publication(s) de la CEI"). Leur élaboration est confiée à des
comités d'études, aux travaux desquels tout Comité national intéressé par le sujet traité peut participer. Les
organisations internationales, gouvernementales et non gouvernementales, en liaison avec la CEI, participent
également aux travaux. La CEI collabore étroitement avec l'Organisation Internationale de Normalisation (ISO),
selon des conditions fixées par accord entre les deux organisations.
2) Les décisions ou accords officiels de la CEI concernant les questions techniques représentent, dans la mesure
du possible, un accord international sur les sujets étudiés, étant donné que les Comités nationaux de la CEI
intéressés sont représentés dans chaque comité d’études.
3) Les Publications de la CEI se présentent sous la forme de recommandations internationales et sont agréées
comme telles par les Comités nationaux de la CEI. Tous les efforts raisonnables sont entrepris afin que la CEI
s'assure de l'exactitude du contenu technique de ses publications; la CEI ne peut pas être tenue responsable
de l'éventuelle mauvaise utilisation ou interprétation qui en est faite par un quelconque utilisateur final.
4) Dans le but d'encourager l'uniformité internationale, les Comités nationaux de la CEI s'engagent, dans toute la
mesure possible, à appliquer de façon transparente les Publications de la CEI dans leurs publications
nationales et régionales. Toutes divergences entre toutes Publications de la CEI et toutes publications
nationales ou régionales correspondantes doivent être indiquées en termes clairs dans ces dernières.
5) La CEI n’a prévu aucune procédure de marquage valant indication d’approbation et n'engage pas sa
responsabilité pour les équipements déclarés conformes à une de ses Publications.
6) Tous les utilisateurs doivent s'assurer qu'ils sont en possession de la dernière édition de cette publication.
7) Aucune responsabilité ne doit être imputée à la CEI, à ses administrateurs, employés, auxiliaires ou
mandataires, y compris ses experts particuliers et les membres de ses comités d'études et des Comités
nationaux de la CEI, pour tout préjudice causé en cas de dommages corporels et matériels, ou de tout autre
dommage de quelque nature que ce soit, directe ou indirecte, ou pour supporter les coûts (y compris les frais
de justice) et les dépenses découlant de la publication ou de l'utilisation de cette Publication de la CEI ou de
toute autre Publication de la CEI, ou au crédit qui lui est accordé.
8) L'attention est attirée sur les références normatives citées dans cette publication. L'utilisation de publications
référencées est obligatoire pour une application correcte de la présente publication.
9) L’attention est attirée sur le fait que certains des éléments de la présente Publication de la CEI peuvent faire
l’objet de droit
...