ISO 3691-6:2021
(Main)Industrial trucks — Safety requirements and verification — Part 6: Burden and personnel carriers
Industrial trucks — Safety requirements and verification — Part 6: Burden and personnel carriers
This document gives safety requirements and the means for their verification for self-propelled carriers designed for carrying burdens without lifting, as defined in ISO 5053‑1:2020, and/or personnel carriers, having three or more wheels, a maximum speed not exceeding 56 km/h and a load capacity not exceeding 5 000 kg (hereafter referred to as carriers or trucks). This document is applicable to trucks equipped with a platform (which can be tilting) for the purpose of carrying materials or with a number of seats for the purpose of transporting passengers. It is not applicable to: — vehicles intended primarily for earth-moving or over-the-road hauling; — driverless trucks; — pedestrian controlled trucks; — golf cars; — tractors with a drawbar pull up to and including 20 000 N equipped with a platform for the purpose of carrying materials. This document deals with all significant hazards, hazardous situations or hazardous events, as listed in Annex A, relevant to the applicable machines when used as intended and under conditions of misuse which are reasonably foreseeable by the manufacturer. This document does not deal with hazard due to the risk of break-up during operation. It does not establish requirements for hazards that can occur when using trucks on public roads or when operating in potentially explosive atmospheres. It does not establish requirements to provide fire extinguishers. Regional requirements, additional to the requirements given in this document, are addressed in EN 16307‑6:2014 and ISO/TS 3691‑8:2019.
Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 6: Transporteurs de charges et de personnel
Le présent document donne les exigences de sécurité et les moyens de leur vérification pour les chariots automoteurs conçus pour le transport de charges sans levage, tels que définis dans l’ISO 5053‑1:2020, et/ou les transporteurs de personnel, ayant trois roues ou plus, d’une vitesse maximale ne dépassant pas 56 km/h et d’une capacité de charge ne dépassant pas 5 000 kg (ci-après désignés transporteurs ou chariots). Le présent document est applicable aux chariots équipés d’une plate-forme (qui peut être inclinable) à des fins de transport de matériaux ou d’un nombre de sièges à des fins de transport de passagers. Il ne s'applique pas aux: — véhicules destinés principalement aux opérations de terrassement ou de traction sur route; — chariots sans conducteur; — chariots commandés par conducteur à pied; — voiturettes de golf; — tracteurs ayant une barre de traction tractant jusqu’à 20 000 N équipés d’une plate-forme aux fins de transport de matériaux. Le présent document traite de tous les phénomènes dangereux, situations dangereuses ou évènements dangereux significatifs, tels qu’énumérés dans l’Annexe A, pertinents pour les machines couvertes lorsqu’elles sont utilisées comme prévu et dans les conditions de mauvaise utilisation qui sont raisonnablement prévisibles prévues par le fabricant. Le présent document ne traite pas des phénomènes dangereux dus au risque de rupture pendant le fonctionnement. Il n’établit pas d’exigences pour les phénomènes dangereux qui peuvent apparaître lors de l'utilisation des chariots sur des voies publiques ou en fonctionnement en atmosphères explosibles Il n'établit pas d'exigences pour fournir des extincteurs. Des exigences régionales, supplémentaires aux exigences données dans le présent document, sont traitées dans l'EN 16307‑6:2014 et l'ISO/TS 3691‑8:2019.
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NORME ISO
INTERNATIONALE 3691-6
Deuxième édition
2021-07
Chariots de manutention — Exigences
de sécurité et vérification —
Partie 6:
Transporteurs de charges et de
personnel
Industrial trucks — Safety requirements and verification —
Part 6: Burden and personnel carriers
Numéro de référence
ISO 3691-6:2021(F)
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ISO 2021
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Publié en Suisse
ii © ISO 2021 – Tous droits réservés
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ISO 3691-6:2021(F)
Sommaire Page
Avant-propos .v
Introduction .vii
1 Domaine d'application . 1
2 Références normatives . 1
3 Termes et définitions . 2
4 Exigences de sécurité et/ou mesures de protection . 3
4.1 Généralités . 3
4.1.1 Exigences globales . 3
4.1.2 Conditions climatiques normales . 3
4.1.3 Exigences électriques . 3
4.1.4 Arêtes et angles . 3
4.1.5 Composants à accumulation d'énergie . 4
4.2 Démarrage/déplacement . 4
4.2.1 Démarrage non autorisé. 4
4.2.2 Mouvement involontaire . 4
4.2.3 Indicateur de vitesse . 4
4.3 Freins . 4
4.3.1 Généralités . 4
4.3.2 Transporteurs à conducteur debout . 5
4.3.3 Défaillance de l’alimentation en énergie . 5
4.4 Actionneurs des organes de service . 5
4.4.1 Généralités . 5
4.4.2 Commandes de roulage et de freinage . 5
4.4.3 Commandes de direction . 7
4.4.4 Marquage . 7
4.5 Systèmes de puissance et accessoires . 7
4.5.1 Systèmes d'échappement et de refroidissement . 7
4.5.2 Réservoir de carburant . . 7
4.5.3 Accès au moteur et autres compartiments . 8
4.5.4 Transporteurs à gaz de pétrole liquéfié (GPL) . 8
4.6 Positions du conducteur et des passagers .10
4.6.1 Dimensions .10
4.6.2 Plancher du compartiment .11
4.6.3 Sièges .12
4.6.4 Protection contre les brûlures .13
4.6.5 Protection contre l'écrasement, le cisaillement et l'emprisonnement .13
4.7 Stabilité .13
4.8 Dispositifs de protection .13
4.8.1 Dispositif d'avertissement .13
4.8.2 Dispositifs pour le remorquage.13
4.8.3 Roues biflasques à pneumatiques gonflables .14
4.8.4 Dispositifs de retenue de la batterie .14
4.8.5 Exigences pour la batterie de traction .14
4.9 Visibilité/éclairage .14
4.9.1 Visibilité .14
4.9.2 Éclairage .15
4.10 Conditions environnementales .15
4.10.1 Cabine du conducteur . .15
4.10.2 Émissions sonores .15
4.10.3 Vibrations .16
4.10.4 Compatibilité électromagnétique (CEM) .16
4.11 Transport .16
4.11.1 Emplacement pour points de levage et/ou d’élingage .16
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ISO 3691-6:2021(F)
4.11.2 Points d'arrimage .16
4.11.3 Elingage des accessoires amovibles .16
5 Vérification des exigences de sécurité et/ou des mesures de protection .16
5.1 Généralités .16
5.2 Vérification fonctionnelle .17
6 Informations pour l’utilisation .17
6.1 Généralités .17
6.2 Notice(s) d'instructions .17
6.2.1 Concernant le transporteur .17
6.2.2 Fonctionnement du transporteur.17
6.2.3 Entretien et maintenance du transporteur .19
6.2.4 Transport, mise en service et stockage .19
6.2.5 Modification du chariot .19
6.3 Marquage .20
6.3.1 Plaques d’information .20
6.3.2 Marquage des commandes .20
6.3.3 Autres informations .20
Annexe A (informative) Liste des phénomènes dangereux significatifs .22
Bibliographie .28
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ISO 3691-6:2021(F)
Avant-propos
L'ISO (Organisation internationale de normalisation) est une fédération mondiale d'organismes
nationaux de normalisation (comités membres de l'ISO). L'élaboration des Normes internationales est
en général confiée aux comités techniques de l'ISO. Chaque comité membre intéressé par une étude
a le droit de faire partie du comité technique créé à cet effet. Les organisations internationales,
gouvernementales et non gouvernementales, en liaison avec l'ISO participent également aux travaux.
L'ISO collabore étroitement avec la Commission électrotechnique internationale (IEC) en ce qui
concerne la normalisation électrotechnique.
Les procédures utilisées pour élaborer le présent document et celles destinées à sa mise à jour sont
décrites dans les Directives ISO/IEC, Partie 1. Il convient, en particulier, de prendre note des différents
critères d'approbation requis pour les différents types de documents ISO. Le présent document a été
rédigé conformément aux règles de rédaction données dans les Directives ISO/IEC, Partie 2 (voir www
.iso .org/ directives).
L'attention est attirée sur le fait que certains des éléments du présent document peuvent faire l'objet de
droits de propriété intellectuelle ou de droits analogues. L'ISO ne saurait être tenue pour responsable
de ne pas avoir identifié de tels droits de propriété et averti de leur existence. Les détails concernant
les références aux droits de propriété intellectuelle ou autres droits analogues identifiés lors de
l'élaboration du document sont indiqués dans l'Introduction et/ou dans la liste des déclarations de
brevets reçues par l'ISO (voir www .iso .org/ brevets).
Les appellations commerciales éventuellement mentionnées dans le présent document sont données
pour information, par souci de commodité, à l’intention des utilisateurs et ne sauraient constituer un
engagement.
Pour une explication de la nature volontaire des normes, la signification des termes et expressions
spécifiques de l'ISO liés à l'évaluation de la conformité, ou pour toute information au sujet de l'adhésion
de l'ISO aux principes de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) concernant les obstacles
techniques au commerce (OTC), voir www .iso .org/ avant -propos.
Le présent document a été élaboré par le Comité Technique ISO/TC 110, Chariots de manutention, Sous-
comité SC 2, Sécurité des chariots de manutention automoteurs, en collaboration avec le Comité Technique
CEN/TC 150, Chariots industriels – Sécurité, du Comité Européen de Normalisation (CEN) conformément
à l'accord de coopération technique entre l'ISO et le CEN (Accord de Vienne).
Cette deuxième édition annule et remplace la première édition (ISO 3691-6:2013), qui a fait l’objet d’une
révision technique.
Les principales modifications par rapport à l’édition précédente sont les suivantes:
— l'introduction a été modifiée;
— dans tout le document, les anciennes références à l'ISO 5053 ont été mises à jour en ISO 5053-1 et les
références à l'ISO/TS 3691-7 en EN 16307-6;
— en 4.7, les exigences de stabilité ont été modifiées en ISO 22915-17;
— en 4.6.3.1, l’amplitude pour le réglage du poids du siège a été modifiée en «52 kg à 114 kg»;
— en 4.6.3.3, les exigences pour les dispositifs de retenue et les mains courantes ont été clarifiées;
— en 6.2.2.1, l'élément de liste t) a été ajouté;
— en 6.2.5, l'ancienne exigence a été remplacée par une référence aux exigences régionales hors Europe
dans l'ISO/TS 3691-8.
Une liste de toutes les parties de la série ISO 3691 se trouve sur le site Web de l’ISO.
© ISO 2021 – Tous droits réservés v
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ISO 3691-6:2021(F)
Il convient que l’utilisateur adresse tout retour d’information ou toute question concernant le présent
document à l’organisme national de normalisation de son pays. Une liste exhaustive desdits organismes
se trouve à l’adresse www .iso .org/ fr/ members .html.
vi © ISO 2021 – Tous droits réservés
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ISO 3691-6:2021(F)
Introduction
Le présent document est une norme de type C tel que mentionné dans l’ISO 12100.
Le présent document concerne, en particulier, les groupes de parties prenantes suivants représentant
les acteurs du marché dans le domaine de la sécurité des machines:
— fabricants de machines (petites, moyennes et grandes entreprises);
— organismes de santé et de sécurité (autorités réglementaires, organismes de prévention des risques
professionnels, surveillance du marché, etc.).
D’autres partenaires peuvent être concernés par le niveau de sécurité des machines atteint à l’aide du
document par les groupes de parties prenantes mentionnées ci-dessus:
— utilisateurs de machines/employeurs (petites, moyennes et grandes entreprises);
— utilisateurs de machines/salariés (par exemple, syndicats de salariés, organisations représentant
des personnes ayant des besoins particuliers);
— prestataires de services, par exemple, sociétés de maintenance (petites, moyennes et grandes
entreprises);
— consommateurs (dans le cas de machines destinées à être utilisées par des consommateurs).
Les groupes de parties prenantes mentionnés ci-dessus ont eu la possibilité de participer à l'élaboration
du présent document.
Les machines concernées et l’étendue des phénomènes dangereux, situations dangereuses ou
événements dangereux couverts sont indiquées dans le domaine d’application du présent document.
Lorsque les spécifications de cette norme de type C sont différentes de celles énoncées dans les normes
de type A ou les normes de type B, les spécifications de la présente norme de type C prévalent sur celles
des autres normes pour les machines ayant été conçues et fabriquées conformément aux spécifications
de la présente norme de type C.
Le présent document ne répète pas toutes les règles techniques constituant l’état de l’art et qui sont
applicables au matériau utilisé pour fabriquer le chariot de manutention. Une référence à l'ISO 12100
est également nécessaire.
Structure
Un important progrès au cours du travail sur la série ISO 3691 a consisté en l’accord pour mettre en
place une nouvelle structure de Normes internationales relatives aux chariots de manutention ayant
d’une part des normes de base pour tous les types de chariots et d’autre part des normes indépendantes
pour couvrir les fonctions spécifiques respectives des chariots de manutention, par exemple, la
visibilité, le bruit, les vibrations, les exigences électriques, etc.
Pertinence mondiale
Depuis le début, la tâche du groupe de travail a été de réviser l’ISO 3691:1980 et d’instaurer des
normes de base mondiales pour s’aligner avec les principales réglementations, par exemple, de l’Union
Européenne, du Japon, de l’Australie et de l’Amérique du Nord.
Un gros effort a été fait pour développer une Norme internationale mondialement pertinente. Cet
objectif a été atteint pour la plupart des problèmes. Pour plusieurs domaines pouvant être sources de
problèmes, des compromis ont été nécessaires et seront nécessaires dans le futur. Lorsqu’il reste des
exigences régionales divergentes, elles sont traitées par la série EN 16307 et l'ISO/TS 3691-8:2019.
© ISO 2021 – Tous droits réservés vii
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NORME INTERNATIONALE ISO 3691-6:2021(F)
Chariots de manutention — Exigences de sécurité et
vérification —
Partie 6:
Transporteurs de charges et de personnel
1 Domaine d'application
Le présent document donne les exigences de sécurité et les moyens de leur vérification pour les chariots
automoteurs conçus pour le transport de charges sans levage, tels que définis dans l’ISO 5053-1:2020,
et/ou les transporteurs de personnel, ayant trois roues ou plus, d’une vitesse maximale ne dépassant
pas 56 km/h et d’une capacité de charge ne dépassant pas 5 000 kg (ci-après désignés transporteurs ou
chariots).
Le présent document est applicable aux chariots équipés d’une plate-forme (qui peut être inclinable) à
des fins de transport de matériaux ou d’un nombre de sièges à des fins de transport de passagers.
Il ne s'applique pas aux:
— véhicules destinés principalement aux opérations de terrassement ou de traction sur route;
— chariots sans conducteur;
— chariots commandés par conducteur à pied;
— voiturettes de golf;
— tracteurs ayant une barre de traction tractant jusqu’à 20 000 N équipés d’une plate-forme aux fins
de transport de matériaux.
Le présent document traite de tous les phénomènes dangereux, situations dangereuses ou évènements
dangereux significatifs, tels qu’énumérés dans l’Annexe A, pertinents pour les machines couvertes
lorsqu’elles sont utilisées comme prévu et dans les conditions de mauvaise utilisation qui sont
raisonnablement prévisibles prévues par le fabricant.
Le présent document ne traite pas des phénomènes dangereux dus au risque de rupture pendant le
fonctionnement.
Il n’établit pas d’exigences pour les phénomènes dangereux qui peuvent apparaître lors de l'utilisation
des chariots sur des voies publiques ou en fonctionnement en atmosphères explosibles
Il n'établit pas d'exigences pour fournir des extincteurs.
Des exigences régionales, supplémentaires aux exigences données dans le présent document, sont
traitées dans l'EN 16307-6:2014 et l'ISO/TS 3691-8:2019.
2 Références normatives
Les documents suivants sont cités dans le texte de sorte qu'ils constituent, pour tout ou partie de leur
contenu, des exigences du présent document. Pour les références datées, seule l'édition citée s'applique.
Pour les références non datées, la dernière édition du document de référence s'applique (y compris les
éventuels amendements).
ISO 2867:2011, Engins de terrassement — Moyens d'accès
© ISO 2021 – Tous droits réservés 1
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ISO 3691-6:2021(F)
ISO 3287:1999, Chariots de manutention automoteurs — Symboles pour les organes de commandes de
l'opérateur et autres dispositifs indicateurs
ISO 3411:2007, Engins de terrassement — Dimensions des opérateurs et espace enveloppe minimal pour les
opérateurs
ISO 3795:1989, Véhicules routiers et tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Détermination des
caractéristiques de combustion des matériaux intérieurs
ISO 5010:2019, Engins de terrassement — Engins équipés de pneumatiques — Systèmes de direction
ISO 5053-1:2020, Chariots de manutention — Vocabulaire — Partie 1: Types de chariots de manutention
ISO 6292:2020, Chariots de manutention et tracteurs industriels automoteurs — Performance de freinage
et résistance des éléments de frein
ISO 12100:2010, Sécurité des machines — Principes généraux de conception — Appréciation du risque et
réduction du risque
ISO 13564-1:2012, Chariots de manutention automoteurs — Méthodes d'essai pour la vérification de la
visibilité — Partie 1: Chariots à conducteur assis et debout et chariots à portée variable ayant une capacité
allant jusqu'à 10 t incluses
ISO 13849-1:2006, Sécurité des machines — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité —
Partie 1: Principes généraux de conception
ISO 15870:2000, Chariots de manutention automoteurs — Signaux de sécurité et de danger — Principes
généraux
ISO 20898:2008, Chariots de manutention — Exigences électriques
ISO 21281:2005, Construction et configuration des pédales des chariots de manutention automoteurs à
conducteurs assis — Règles de construction et de configuration des pédales
ISO 24135-1:2006, Chariots de manutention — Spécifications et méthodes d'essai pour les systèmes de
retenue de l'opérateur — Partie 1: Ceintures de sécurité ventrales
ISO 22915-17:2020, Chariots de manutention — Vérification de la stabilité — Partie 17: Tracteurs,
transporteurs de charges et de personnel
3 Termes et définitions
Pour les besoins du présent document, les termes et définitions donnés dans l’ISO 5053-1:2020,
l'ISO 12100:2010 ainsi que les suivants s’appliquent:
L’ISO et l’IEC tiennent à jour des bases de données terminologiques destinées à être utilisées en
normalisation, consultables aux adresses suivantes:
— ISO Online browsing platform: disponible à l’adresse https:// www .iso .org/ obp
— IEC Electropedia: disponible à l’adresse https:// www .electropedia .org/
3.1
transporteur de charges
transporteur de personnel
machine mobile à moteur, qui n’est pas à chargement automatique, utilisée pour le transport de
matériaux et/ou de personnel sur des surfaces intérieures ou extérieures améliorées, mais non destinée
à l’utilisation sur des voies publiques
2 © ISO 2021 – Tous droits réservés
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ISO 3691-6:2021(F)
3.2
conducteur
personne désignée, formée et autorisée, qui est responsable du déplacement et du fonctionnement du
transporteur et, en fonction du type de transporteur, qui peut être transportée par le transporteur, ou
qui peut accompagner le chariot à pied ou qui peut être à distance du chariot (commandes à distance
par câbles, radio etc.)
3.3
position normale de conduite
position dans laquelle le conducteur est en mesure de commander toutes les fonctions pour la conduite
telle que définie par le fabricant
3.4
capacité de charge
charge maximale, y compris le conducteur et les passagers
3.5
capacité
conducteur et nombre de passagers autorisé par le fabricant
4 Exigences de sécurité et/ou mesures de protection
4.1 Généralités
4.1.1 Exigences globales
Les chariots doivent être conformes aux exigences de sécurité et/ou aux mesures de protection
du présent article. En complément, le chariot doit être conçu conformément aux principes de
l’ISO 12100:2010 pour les phénomènes dangereux pertinents mais non significatifs qui ne sont pas
traités dans le présent document.
4.1.2 Conditions climatiques normales
Pour le fonctionnement du chariot, les conditions climatiques suivantes s’appliquent:
— température ambiante moyenne pour service continu: +25 °C
— température ambiante maximale, courte durée (jusqu’à 1 h): +40 °C
— température ambiante la plus basse pour les chariots destinés à l’utilisation dans des conditions
normales en intérieur: +5 °C
— température ambiante la plus basse pour les chariots destinés à l’utilisation dans des conditions
normales en extérieur: −20 °C
— altitude: jusqu’à 2 000 m
4.1.3 Exigences électriques
Les systèmes et équipements électriques doivent être conformes à l’ISO 20898:2008. Cependant, des
exigences régionales peuvent exister (voir l’EN 16307-6:2014 et l’ISO/TS 3691-8:2019).
4.1.4 Arêtes et angles
Il ne doit y avoir aucune arête ou angle vif donnant lieu à un phénomène dangereux dans la zone du
conducteur en position normale de conduite ou dans la zone d'entrée et de sortie des conducteurs ou
des passagers et pendant le fonctionnement normal et les vérifications quotidiennes.
© ISO 2021 – Tous droits réservés 3
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ISO 3691-6:2021(F)
4.1.5 Composants à accumulation d'énergie
Les composants qui emmagasinent l’énergie et qui causeraient un risque pendant le retrait ou le
démontage, par exemple, accumulateur hydraulique ou freins à ressort, doivent être munis d’un moyen
de dissipation de l’énergie avant retrait ou démontage.
4.2 Démarrage/déplacement
4.2.1 Démarrage non autorisé
Les transporteurs doivent être munis d'un dispositif (par exemple, une clé, un code, une carte
magnétique) qui empêche le démarrage sans ce dispositif.
4.2.2 Mouvement involontaire
4.2.2.1 Frein de stationnement
Un frein de stationnement doit être fourni conforme à 4.3.1.
4.2.2.2 Transporteurs à moteur à combustion interne
Les transporteurs à moteur à combustion interne doivent être équipés d'un dispositif qui empêche le
moteur de démarrer lorsque la transmission est engagée.
4.2.2.3 Commandes de roulage
Les commandes de roulage des transporteurs à
...
FINAL
INTERNATIONAL ISO/FDIS
DRAFT
STANDARD 3691-6
ISO/TC 110/SC 2
Industrial trucks — Safety
Secretariat: SIS
requirements and verification —
Voting begins on:
2021-03-04
Part 6:
Voting terminates on:
Burden and personnel carriers
2021-05-27
Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification —
Partie 6: Transporteurs de charges et de personnel
ISO/CEN PARALLEL PROCESSING
RECIPIENTS OF THIS DRAFT ARE INVITED TO
SUBMIT, WITH THEIR COMMENTS, NOTIFICATION
OF ANY RELEVANT PATENT RIGHTS OF WHICH
THEY ARE AWARE AND TO PROVIDE SUPPOR TING
DOCUMENTATION.
IN ADDITION TO THEIR EVALUATION AS
Reference number
BEING ACCEPTABLE FOR INDUSTRIAL, TECHNO-
ISO/FDIS 3691-6:2021(E)
LOGICAL, COMMERCIAL AND USER PURPOSES,
DRAFT INTERNATIONAL STANDARDS MAY ON
OCCASION HAVE TO BE CONSIDERED IN THE
LIGHT OF THEIR POTENTIAL TO BECOME STAN-
DARDS TO WHICH REFERENCE MAY BE MADE IN
©
NATIONAL REGULATIONS. ISO 2021
---------------------- Page: 1 ----------------------
ISO/FDIS 3691-6:2021(E)
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© ISO 2021
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Published in Switzerland
ii © ISO 2021 – All rights reserved
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ISO/FDIS 3691-6:2021(E)
Contents Page
Foreword .v
Introduction .vi
1 Scope . 1
2 Normative references . 1
3 Terms and definitions . 2
4 Safety requirements and/or protective measures . 3
4.1 General . 3
4.1.1 Overall requirements . 3
4.1.2 Normal climatic conditions. 3
4.1.3 Electrical requirements . 3
4.1.4 Edges and angles . 3
4.1.5 Stored energy components . 3
4.2 Starting/moving. 3
4.2.1 Unauthorized starting . 3
4.2.2 Unintended movement . 3
4.2.3 Speedometer . 4
4.3 Brakes . 4
4.3.1 General. 4
4.3.2 Stand-on carriers . 4
4.3.3 Failure of the energy supply. 4
4.4 Manual control actuators . 5
4.4.1 General. 5
4.4.2 Travel and braking controls . 5
4.4.3 Steering controls . 6
4.4.4 Marking . 6
4.5 Power systems and accessories. 7
4.5.1 Exhaust and cooling systems . 7
4.5.2 Fuel tank . . 7
4.5.3 Access to engine and other compartments . 7
4.5.4 Liquefied petroleum gas (LPG) carriers . 7
4.6 Operator and passenger positions .10
4.6.1 Dimensions .10
4.6.2 Compartment floor .11
4.6.3 Seats .11
4.6.4 Protection from burning .12
4.6.5 Protection against crushing, shearing and trapping .12
4.7 Stability .12
4.8 Protective devices .12
4.8.1 Warning device .12
4.8.2 Devices for towing .12
4.8.3 Wheels with split wheel rims for inflatable tyres .12
4.8.4 Battery restraint devices .13
4.8.5 Traction battery requirements .13
4.9 Visibility/lighting .13
4.9.1 Visibility.13
4.9.2 Lighting .13
4.10 Environmental conditions .14
4.10.1 Operator’s cab .14
4.10.2 Noise emissions .14
4.10.3 Vibration .14
4.10.4 Electromagnetic compatibility (EMC) .14
4.11 Transport .15
4.11.1 Location for lifting and/or slinging points .15
© ISO 2021 – All rights reserved iii
---------------------- Page: 3 ----------------------
ISO/FDIS 3691-6:2021(E)
4.11.2 Tie-down points .15
4.11.3 Slinging of removable attachments .15
5 Verification of safety requirements and/or protective measures .15
5.1 General .15
5.2 Functional verification .15
6 Information for use .16
6.1 General .16
6.2 Instruction handbook(s) .16
6.2.1 Concerning the carrier .16
6.2.2 Operation of the carrier .16
6.2.3 Service and maintenance of the carrier .17
6.2.4 Transportation, commissioning and storage .18
6.2.5 Truck modification .18
6.3 Marking .18
6.3.1 Information plates .18
6.3.2 Marking of controls .19
6.3.3 Other information .19
Annex A (informative) List of significant hazards.20
Annex ZA (informative) Relationship between this European Standard and the essential
requirements of Directive 2006/42/EC aimed to be covered .25
Bibliography .28
iv © ISO 2021 – All rights reserved
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ISO/FDIS 3691-6:2021(E)
Foreword
ISO (the International Organization for Standardization) is a worldwide federation of national standards
bodies (ISO member bodies). The work of preparing International Standards is normally carried out
through ISO technical committees. Each member body interested in a subject for which a technical
committee has been established has the right to be represented on that committee. International
organizations, governmental and non-governmental, in liaison with ISO, also take part in the work.
ISO collaborates closely with the International Electrotechnical Commission (IEC) on all matters of
electrotechnical standardization.
The procedures used to develop this document and those intended for its further maintenance are
described in the ISO/IEC Directives, Part 1. In particular, the different approval criteria needed for the
different types of ISO documents should be noted. This document was drafted in accordance with the
editorial rules of the ISO/IEC Directives, Part 2 (see www .iso .org/ directives).
Attention is drawn to the possibility that some of the elements of this document may be the subject of
patent rights. ISO shall not be held responsible for identifying any or all such patent rights. Details of
any patent rights identified during the development of the document will be in the Introduction and/or
on the ISO list of patent declarations received (see www .iso .org/ patents).
Any trade name used in this document is information given for the convenience of users and does not
constitute an endorsement.
For an explanation of the voluntary nature of standards, the meaning of ISO specific terms and
expressions related to conformity assessment, as well as information about ISO's adherence to the
World Trade Organization (WTO) principles in the Technical Barriers to Trade (TBT), see www .iso .org/
iso/ foreword .html.
This document was prepared by Technical Committee ISO/TC 110, Industrial trucks, Subcommittee
SC 2, Safety of industrial trucks, in collaboration with the European Committee for Standardization
(CEN) Technical Committee CEN/TC 150, Industrial Trucks – Safety, in accordance with the Agreement
on technical cooperation between ISO and CEN (Vienna Agreement).
Any feedback or questions on this document should be directed to the user’s national standards body. A
complete listing of these bodies can be found at www .iso .org/ members .html.
This second edition cancels and replaces the first edition (ISO 3691-6:2013), which has been technically
revised.
The main changes compared to the previous edition are as follows:
— the Introduction has been modified;
— throughout the document, old references to ISO 5053 have been updated to ISO 5053-1 and references
to ISO/TS 3691-7 to EN 16307-6;
— in 4.7, the stability requirements have been changed to ISO 22915-17;
— in 4.6.3.1, the range for weight adjustment of the seat has been changed to "52 kg to 114 kg";
— in 4.6.3.3, the requirements for restraints and handholds have been clarified;
— in 6.2.2.1, list item t) has been added;
— in 6.2.5, the old requirement has been replaced by a reference to regional requirements outside
Europe in ISO/TS 3691-8.
A list of all parts in the ISO 3691 series can be found on the ISO website.
© ISO 2021 – All rights reserved v
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ISO/FDIS 3691-6:2021(E)
Introduction
This document is a type-C standard as stated in ISO 12100.
This document is of relevance, in particular, for the following stakeholder groups representing the
market players with regard to machinery safety:
— machine manufacturers (small, medium and large enterprises);
— health and safety bodies (regulators, accident prevention organisations, market surveillance etc.)
Others can be affected by the level of machinery safety achieved with the means of the document by the
above-mentioned stakeholder groups:
— machine users/employers (small, medium and large enterprises);
— machine users/employees (e.g. trade unions, organizations for people with special needs);
— service providers, e. g. for maintenance (small, medium and large enterprises);
— consumers (in case of machinery intended for use by consumers).
The above-mentioned stakeholder groups have been given the possibility to participate at the drafting
process of this document.
The machinery concerned and the extent to which hazards, hazardous situations or hazardous events
are covered are indicated in the Scope of this document.
When requirements of this type-C standard are different from those which are stated in type-A or
type-B standards, the requirements of this type-C standard take precedence over the requirements of
the other standards for machines that have been designed and built according to the requirements of
this type-C standard.
This document does not repeat all the technical rules which are state-of-the-art and which are applicable
to the material used to construct the industrial truck. Reference to ISO 12100 is also necessary.
Structure
An important step forward in the work on the ISO 3691 series was the agreement to issue a new
structure of International Standards for industrial trucks having on one side basic standards for all
kinds of trucks and on the other side independent standards to cover the respective specific functions
of industrial trucks, e.g. visibility, noise, vibration, electrical requirements, etc.
Global relevance
From the beginning, the task of the working group was to revise ISO 3691:1980 and establish worldwide
basic standards to align with the major regulations in, for example, the European Union, Japan, Australia
and North America.
Every effort was made to develop a globally relevant International Standard. That goal was achieved
with most of the issues. For several potential problem areas, compromises were needed and will be
needed in the future. Where divergent regional requirements remain, these are addressed by the
EN 16307 series and ISO/TS 3691-8:2019.
vi © ISO 2021 – All rights reserved
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FINAL DRAFT INTERNATIONAL STANDARD ISO/FDIS 3691-6:2021(E)
Industrial trucks — Safety requirements and
verification —
Part 6:
Burden and personnel carriers
1 Scope
This document gives safety requirements and the means for their verification for self-propelled
carriers designed for carrying burdens without lifting, as defined in ISO 5053-1:2020, and/or personnel
carriers, having three or more wheels, a maximum speed not exceeding 56 km/h and a load capacity
not exceeding 5 000 kg (hereafter referred to as carriers or trucks).
This document is applicable to trucks equipped with a platform (which can be tilting) for the purpose of
carrying materials or with a number of seats for the purpose of transporting passengers.
It is not applicable to:
— vehicles intended primarily for earth-moving or over-the-road hauling;
— driverless trucks;
— pedestrian controlled trucks;
— golf cars;
— tractors with a drawbar pull up to and including 20 000 N equipped with a platform for the purpose
of carrying materials.
This document deals with all significant hazards, hazardous situations or hazardous events, as listed
in Annex A, relevant to the applicable machines when used as intended and under conditions of misuse
which are reasonably foreseeable by the manufacturer.
This document does not deal with hazard due to the risk of break-up during operation.
It does not establish requirements for hazards that can occur when using trucks on public roads or
when operating in potentially explosive atmospheres.
It does not establish requirements to provide fire extinguishers.
Regional requirements, additional to the requirements given in this document, are addressed in
EN 16307-6:2014 and ISO/TS 3691-8:2019.
2 Normative references
The following documents are referred to in the text in such a way that some or all of their content
constitutes requirements of this document. For dated references, only the edition cited applies. For
undated references, the latest edition of the referenced document (including any amendments) applies.
ISO 2867:2011, Earth-moving machinery — Access systems
ISO 3287:1999, Powered industrial trucks — Symbols for operator controls and other displays
ISO 3411:2007, Earth-moving machinery — Physical dimensions of operators and minimum operator space
envelope
© ISO 2021 – All rights reserved 1
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ISO/FDIS 3691-6:2021(E)
ISO 3795:1989, Road vehicles, and tractors and machinery for agriculture and forestry — Determination of
burning behaviour of interior materials
ISO 5010:2019, Earth-moving machinery — Rubber-tyred machines — Steering requirements
ISO 5053-1:2020, Industrial trucks — Vocabulary — Part 1: Types of industrial trucks
ISO 6292:2020, Powered industrial trucks and tractors — Brake performance and component strength
ISO 12100:2010, Safety of machinery — General principles for design — Risk assessment and risk reduction
ISO 13564-1:2012, Powered industrial trucks — Test methods for verification of visibility — Part 1: Sit-on
and stand-on operator trucks and variable-reach trucks up to and including 10 t capacity
ISO 13849-1:2006, Safety of machinery — Safety-related parts of control systems — Part 1: General
principles for design
ISO 15870:2000, Powered industrial trucks — Safety signs and hazard pictorials — General principles
ISO 20898:2008, Industrial trucks — Electrical requirements
ISO 21281:2005, Construction and layout of pedals of self-propelled sit-down rider-controlled industrial
trucks — Rules for the construction and layout of pedals
ISO 24135-1:2006, Industrial trucks — Specifications and test methods for operator restraint systems —
Part 1: Lap-type seat belts
ISO 22915-17:2020, Industrial trucks — Verification of stability — Part 17: Towing tractors, burden and
personnel carriers
3 Terms and definitions
For the purposes of this document, the terms and definitions given in ISO 5053-1:2020, ISO 12100:2010
and the following apply.
ISO and IEC maintain terminological databases for use in standardization at the following addresses:
— ISO Online browsing platform: available at https:// www .iso .org/ obp
— IEC Electropedia: available at http:// www .electropedia .org/
3.1
burden carrier
personnel carrier
mobile power-driven machine that is not self-loading, used for transporting material and/or personnel
on indoor and outdoor improved surfaces, but not for use on public roads
3.2
operator
designated person, trained and authorized, who is responsible for the movement and operation of
the carrier and, depending on the carrier type, can be transported by the carrier, or can be on foot
accompanying the truck or can be remote from the truck (remote-controlled by cables, radio, etc.)
3.3
normal operating position
position in which the operator is able to control all functions for driving as defined by the manufacturer
3.4
load capacity
maximum load, including the operator and passengers
2 © ISO 2021 – All rights reserved
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ISO/FDIS 3691-6:2021(E)
3.5
capacity
operator and number of passengers permitted by the manufacturer
4 Safety requirements and/or protective measures
4.1 General
4.1.1 Overall requirements
Trucks shall comply with the safety requirements and/or protective measures of this clause. In addition,
the truck shall be designed according to the principles of ISO 12100:2010 for relevant but not significant
hazards which are not dealt with by this document.
4.1.2 Normal climatic conditions
For truck operation, the following climatic conditions apply:
— average ambient temperature for continuous duty: +25 °C
— maximum ambient temperature, short term (up to 1 h): +40 °C
— lowest ambient temperature for trucks intended for use in normal indoor conditions: +5 °C
— lowest ambient temperature for trucks intended for use in normal outdoor conditions: −20 °C
— altitude: up to 2 000 m
4.1.3 Electrical requirements
Electrical systems and equipment shall be in accordance with ISO 20898:2008. However, regional
requirements can exist (see EN 16307-6:2014 and ISO/TS 3691-8:2019).
4.1.4 Edges and angles
There shall be no sharp edges or angles posing a hazard in the area of the operator in the normal
operating position or in the area of access and egress of operators or passengers and during normal
operation and daily checks.
4.1.5 Stored energy components
Components which store energy and would cause a risk during removal or disassembly, e.g. hydraulic
accumulator or spring applied brakes, shall be provided with a means of releasing the energy before
removal or disassembly.
4.2 Starting/moving
4.2.1 Unauthorized starting
Carriers shall be provided with a device (e.g. a key, a code, a magnetic card) that prevents starting
without that device.
4.2.2 Unintended movement
4.2.2.1 Parking brake
A parking brake shall be provided complying with 4.3.1.
© ISO 2021 – All rights reserved 3
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ISO/FDIS 3691-6:2021(E)
4.2.2.2 Internal combustion engine-powered carriers
Internal combustion engine-powered carriers shall be fitted with a device that prevents the engine
being started while the transmission is engaged.
4.2.2.3 Travel controls
Travel controls on internal combustion engine powered carriers shall be arranged so that, on level
ground, the carrier does not move from rest until the transmission has been engaged.
4.2.2.4 Powered travel movement
Powered travel movement of the carrier with a ride-on operator shall be possible only if the operator is
in the normal operating position.
Powered travel shall not occur automatically when the operator returns to the normal operator
position(s) without an additional operation, e.g. by requiring resetting the direction control or
reactivating speed control, etc.
4.2.2.5 Manual gearbox and manually operated clutch pedal
A carrier with an automotive-type manual gearbox and manually operated clutch pedal satisfies the
requirements of 4.2.2.2 and 4.2.2.4.
4.2.3 Speedometer
A speedometer shall be provided on ride-on carriers that have a maximum travel speed greater than
25 km/h.
4.3 Brakes
4.3.1 General
All carriers shall be designed with service and parking brakes complying with ISO 6292:2020. The
parking brake shall be equipped with a system preventing unintentional re
...
PROJET
NORME ISO/FDIS
FINAL
INTERNATIONALE 3691-6
ISO/TC 110/SC 2
Chariots de manutention — Exigences
Secrétariat: SIS
de sécurité et vérification —
Début de vote:
2021-03-04
Partie 6:
Vote clos le:
Transporteurs de charges et de
2021-05-27
personnel
Industrial trucks — Safety requirements and verification —
Part 6: Burden and personnel carriers
LES DESTINATAIRES DU PRÉSENT PROJET
SONT INVITÉS À PRÉSENTER, AVEC LEURS
OBSERVATIONS, NOTIFICATION DES DROITS
TRAITEMENT PARALLÈLE ISO/CEN
DE PROPRIÉTÉ DONT ILS AURAIENT
ÉVENTUELLEMENT CONNAISSANCE ET À
FOURNIR UNE DOCUMENTATION EXPLICATIVE.
OUTRE LE FAIT D’ÊTRE EXAMINÉS POUR
ÉTABLIR S’ILS SONT ACCEPTABLES À DES FINS
INDUSTRIELLES, TECHNOLOGIQUES ET COM-
Numéro de référence
MERCIALES, AINSI QUE DU POINT DE VUE
ISO/FDIS 3691-6:2021(F)
DES UTILISATEURS, LES PROJETS DE NORMES
INTERNATIONALES DOIVENT PARFOIS ÊTRE
CONSIDÉRÉS DU POINT DE VUE DE LEUR POSSI-
BILITÉ DE DEVENIR DES NORMES POUVANT
SERVIR DE RÉFÉRENCE DANS LA
©
RÉGLEMENTATION NATIONALE. ISO 2021
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ISO/FDIS 3691-6:2021(F)
DOCUMENT PROTÉGÉ PAR COPYRIGHT
© ISO 2021
Tous droits réservés. Sauf prescription différente ou nécessité dans le contexte de sa mise en œuvre, aucune partie de cette
publication ne peut être reproduite ni utilisée sous quelque forme que ce soit et par aucun procédé, électronique ou mécanique,
y compris la photocopie, ou la diffusion sur l’internet ou sur un intranet, sans autorisation écrite préalable. Une autorisation peut
être demandée à l’ISO à l’adresse ci-après ou au comité membre de l’ISO dans le pays du demandeur.
ISO copyright office
Case postale 401 • Ch. de Blandonnet 8
CH-1214 Vernier, Genève
Tél.: +41 22 749 01 11
E-mail: copyright@iso.org
Web: www.iso.org
Publié en Suisse
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ISO/FDIS 3691-6:2021(F)
Sommaire Page
Avant-propos .v
Introduction .vii
1 Domaine d'application . 1
2 Références normatives . 1
3 Termes et définitions . 2
4 Exigences de sécurité et/ou mesures de protection . 3
4.1 Généralités . 3
4.1.1 Exigences globales . 3
4.1.2 Conditions climatiques normales . 3
4.1.3 Exigences électriques . 3
4.1.4 Arêtes et angles . 3
4.1.5 Composants à accumulation d'énergie . 4
4.2 Démarrage/déplacement . 4
4.2.1 Démarrage non autorisé. 4
4.2.2 Mouvement involontaire . 4
4.2.3 Indicateur de vitesse . 4
4.3 Freins . 4
4.3.1 Généralités . 4
4.3.2 Transporteurs à conducteur debout . 5
4.3.3 Défaillance de l’alimentation en énergie . 5
4.4 Actionneurs des organes de service . 5
4.4.1 Généralités . 5
4.4.2 Commandes de roulage et de freinage . 5
4.4.3 Commandes de direction . 7
4.4.4 Marquage . 7
4.5 Systèmes de puissance et accessoires . 7
4.5.1 Systèmes d'échappement et de refroidissement . 7
4.5.2 Réservoir de carburant . . 7
4.5.3 Accès au moteur et autres compartiments . 8
4.5.4 Transporteurs à gaz de pétrole liquéfié (GPL) . 8
4.6 Positions du conducteur et des passagers .10
4.6.1 Dimensions .10
4.6.2 Plancher du compartiment .11
4.6.3 Sièges .12
4.6.4 Protection contre les brûlures .13
4.6.5 Protection contre l'écrasement, le cisaillement et l'emprisonnement .13
4.7 Stabilité .13
4.8 Dispositifs de protection .13
4.8.1 Dispositif d'avertissement .13
4.8.2 Dispositifs pour le remorquage.13
4.8.3 Roues biflasques à pneumatiques gonflables .14
4.8.4 Dispositifs de retenue de la batterie .14
4.8.5 Exigences pour la batterie de traction .14
4.9 Visibilité/éclairage .14
4.9.1 Visibilité .14
4.9.2 Éclairage .15
4.10 Conditions environnementales .15
4.10.1 Cabine du conducteur . .15
4.10.2 Émissions sonores .15
4.10.3 Vibrations .16
4.10.4 Compatibilité électromagnétique (CEM) .16
4.11 Transport .16
4.11.1 Emplacement pour points de levage et/ou d’élingage .16
© ISO 2021 – Tous droits réservés iii
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ISO/FDIS 3691-6:2021(F)
4.11.2 Points d'arrimage .16
4.11.3 Elingage des accessoires amovibles .16
5 Vérification des exigences de sécurité et/ou des mesures de protection .16
5.1 Généralités .16
5.2 Vérification fonctionnelle .17
6 Informations pour l’utilisation .17
6.1 Généralités .17
6.2 Notice(s) d'instructions .17
6.2.1 Concernant le transporteur .17
6.2.2 Fonctionnement du transporteur.17
6.2.3 Entretien et maintenance du transporteur .19
6.2.4 Transport, mise en service et stockage .19
6.2.5 Modification du chariot .19
6.3 Marquage .20
6.3.1 Plaques d’information .20
6.3.2 Marquage des commandes .20
6.3.3 Autres informations .20
Annexe A (informative) Liste des phénomènes dangereux significatifs .22
Annexe ZA (informative) Relation entre la présente Norme européenne et les exigences
essentielles concernées de la Directive 2006/42/CE .27
Bibliographie .31
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ISO/FDIS 3691-6:2021(F)
Avant-propos
L'ISO (Organisation internationale de normalisation) est une fédération mondiale d'organismes
nationaux de normalisation (comités membres de l'ISO). L'élaboration des Normes internationales est
en général confiée aux comités techniques de l'ISO. Chaque comité membre intéressé par une étude
a le droit de faire partie du comité technique créé à cet effet. Les organisations internationales,
gouvernementales et non gouvernementales, en liaison avec l'ISO participent également aux travaux.
L'ISO collabore étroitement avec la Commission électrotechnique internationale (IEC) en ce qui
concerne la normalisation électrotechnique.
Les procédures utilisées pour élaborer le présent document et celles destinées à sa mise à jour sont
décrites dans les Directives ISO/IEC, Partie 1. Il convient, en particulier de prendre note des différents
critères d'approbation requis pour les différents types de documents ISO. Le présent document a été
rédigé conformément aux règles de rédaction données dans les Directives ISO/IEC, Partie 2 (voir www
.iso .org/ directives).
L'attention est attirée sur le fait que certains des éléments du présent document peuvent faire l'objet de
droits de propriété intellectuelle ou de droits analogues. L'ISO ne saurait être tenue pour responsable
de ne pas avoir identifié de tels droits de propriété et averti de leur existence. Les détails concernant
les références aux droits de propriété intellectuelle ou autres droits analogues identifiés lors de
l'élaboration du document sont indiqués dans l'Introduction et/ou dans la liste des déclarations de
brevets reçues par l'ISO (voir www .iso .org/ brevets).
Les appellations commerciales éventuellement mentionnées dans le présent document sont données
pour information, par souci de commodité, à l’intention des utilisateurs et ne sauraient constituer un
engagement.
Pour une explication de la nature volontaire des normes, la signification des termes et expressions
spécifiques de l'ISO liés à l'évaluation de la conformité, ou pour toute information au sujet de l'adhésion
de l'ISO aux principes de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) concernant les obstacles
techniques au commerce (OTC), voir le lien suivant: www .iso .org/ iso/ fr/ avant -propos .html.
Le présent document a été élaboré par le Comité Technique ISO/TC 110, Chariots de manutention, Sous-
comité SC 2, Sécurité des chariots de manutention automoteurs, en collaboration avec le Comité Technique
CEN/TC 150, Chariots industriels – Sécurité, du Comité Européen de Normalisation (CEN) conformément
à l'accord de coopération technique entre l'ISO et le CEN (Accord de Vienne).
Il convient que tout retour d’information ou questions sur le présent document soit adressé à l'organisme
national de normalisation de l'utilisateur. Une liste complète de ces organismes peut être consultée à
l'adresse www .iso .org/ members .html.
Cette deuxième édition annule et remplace la première édition (ISO 3691-6:2013), qui a fait l’objet d’une
révision technique.
Les principales modifications par rapport à l’édition précédente sont les suivantes:
— l'introduction a été modifiée;
— dans tout le document, les anciennes références à l'ISO 5053 ont été mises à jour en ISO 5053-1 et les
références à l'ISO/TS 3691-7 en EN 16307-6;
— en 4.7, les exigences de stabilité ont été modifiées en ISO 22915-17;
— en 4.6.3.1, l’amplitude pour le réglage du poids du siège a été modifiée en «52 kg à 114 kg»;
— en 4.6.3.3, les exigences pour les dispositifs de retenue et les mains courantes ont été clarifiées;
— en 6.2.2.1, l'élément de liste t) a été ajouté;
— en 6.2.5, l'ancienne exigence a été remplacée par une référence aux exigences régionales hors Europe
dans l'ISO/TS 3691-8.
© ISO 2021 – Tous droits réservés v
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ISO/FDIS 3691-6:2021(F)
Une liste de toutes les parties de la série ISO 3691 se trouve sur le site Web de l’ISO.
vi © ISO 2021 – Tous droits réservés
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ISO/FDIS 3691-6:2021(F)
Introduction
Le présent document est une norme de type C tel que mentionné dans l’ISO 12100:2010.
Le présent document concerne, en particulier, les groupes de parties prenantes suivants représentant
les acteurs du marché dans le domaine de la sécurité des machines:
— fabricants de machines (petites, moyennes et grandes entreprises);
— organismes de santé et de sécurité (autorités réglementaires, organismes de prévention des risques
professionnels, surveillance du marché, etc.).
D’autres partenaires peuvent être concernés par le niveau de sécurité des machines atteint à l’aide du
document par les groupes de parties prenantes mentionnées ci-dessus:
— utilisateurs de machines/employeurs (petites, moyennes et grandes entreprises);
— utilisateurs de machines/salariés (par exemple, syndicats de salariés, organisations représentant
des personnes ayant des besoins particuliers);
— prestataires de services, par exemple, sociétés de maintenance (petites, moyennes et grandes
entreprises);
— consommateurs (dans le cas de machines destinées à être utilisées par des consommateurs).
Les groupes de parties prenantes mentionnés ci-dessus ont eu la possibilité de participer à l'élaboration
du présent document.
Les machines concernées et l’étendue des phénomènes dangereux, situations dangereuses ou
événements dangereux couverts sont indiquées dans le domaine d’application du présent document.
Lorsque les spécifications de cette norme de type C sont différentes de celles énoncées dans les normes
de type A ou les normes de type B, les spécifications de la présente norme de type C prévalent sur celles
des autres normes pour les machines ayant été conçues et fabriquées conformément aux spécifications
de la présente norme de type C.
Le présent document ne répète pas toutes les règles techniques constituant l’état de l’art et qui sont
applicables au matériau utilisé pour fabriquer le chariot de manutention. Une référence à l'ISO 12100
est également nécessaire.
Structure
Un important progrès au cours du travail sur la série ISO 3691 a consisté en l’accord pour mettre en
place une nouvelle structure de Normes internationales relatives aux chariots de manutention ayant
d’une part des normes de base pour tous les types de chariots et d’autre part des normes indépendantes
pour couvrir les fonctions spécifiques respectives des chariots de manutention, par exemple, la
visibilité, le bruit, les vibrations, les exigences électriques, etc.
Pertinence mondiale
Depuis le début, la tâche du groupe de travail a été de réviser l’ISO 3691:1980 et d’instaurer des
normes de base mondiales pour s’aligner avec les principales réglementations, par exemple, de l’Union
Européenne, du Japon, de l’Australie et de l’Amérique du Nord.
Un gros effort a été fait pour développer une Norme internationale mondialement pertinente. Cet
objectif a été atteint pour la plupart des problèmes. Pour plusieurs domaines pouvant être sources de
problèmes, des compromis ont été nécessaires et seront nécessaires dans le futur. Lorsqu’il reste des
exigences régionales divergentes, elles sont traitées par la série EN 16307 et l'ISO/TS 3691-8:2019.
© ISO 2021 – Tous droits réservés vii
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PROJET FINAL DE NORME INTERNATIONALE ISO/FDIS 3691-6:2021(F)
Chariots de manutention — Exigences de sécurité et
vérification —
Partie 6:
Transporteurs de charges et de personnel
1 Domaine d'application
Le présent document donne les exigences de sécurité et les moyens de leur vérification pour les chariots
automoteurs conçus pour le transport de charges sans levage, tels que définis dans l’ISO 5053-1:2020,
et/ou les transporteurs de personnel, ayant trois roues ou plus, d’une vitesse maximale ne dépassant
pas 56 km/h et d’une capacité de charge ne dépassant pas 5 000 kg (ci-après désignés transporteurs ou
chariots).
Le présent document est applicable aux chariots équipés d’une plate-forme (qui peut être inclinable) à
des fins de transport de matériaux ou d’un nombre de sièges à des fins de transport de passagers.
Il ne s'applique pas aux:
— véhicules destinés principalement aux opérations de terrassement ou de traction sur route;
— chariots sans conducteur;
— chariots commandés par conducteur à pied;
— voiturettes de golf;
— tracteurs ayant une barre de traction tractant jusqu’à 20 000 N équipés d’une plate-forme aux fins
de transport de matériaux.
Le présent document traite de tous les phénomènes dangereux, situations dangereuses ou évènements
dangereux significatifs, tels qu’énumérés dans l’Annexe A, pertinents pour les machines couvertes
lorsqu’elles sont utilisées comme prévu et dans les conditions de mauvaise utilisation qui sont
raisonnablement prévisibles prévues par le fabricant.
Le présent document ne traite pas des phénomènes dangereux dus au risque de rupture pendant le
fonctionnement.
Il n’établit pas d’exigences pour les phénomènes dangereux qui peuvent apparaître lors de l'utilisation
des chariots sur des voies publiques ou en fonctionnement en atmosphères explosibles
Il n'établit pas d'exigences pour fournir des extincteurs.
Des exigences régionales, supplémentaires aux exigences données dans le présent document, sont
traitées dans l'EN 16307-6:2014 et l'ISO/TS 3691-8:2019.
2 Références normatives
Les documents suivants sont cités dans le texte de sorte qu'ils constituent, pour tout ou partie de leur
contenu, des exigences du présent document. Pour les références datées, seule l'édition citée s'applique.
Pour les références non datées, la dernière édition du document de référence s'applique (y compris les
éventuels amendements).
ISO 2867:2011, Engins de terrassement — Moyens d'accès
© ISO 2021 – Tous droits réservés 1
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ISO/FDIS 3691-6:2021(F)
ISO 3287:1999, Chariots de manutention automoteurs — Symboles pour les organes de commandes de
l'opérateur et autres dispositifs indicateurs
ISO 3411:2007, Engins de terrassement — Dimensions des opérateurs et espace enveloppe minimal pour les
opérateurs
ISO 3795:1989, Véhicules routiers et tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Détermination des
caractéristiques de combustion des matériaux intérieurs
ISO 5010:2019, Engins de terrassement — Engins équipés de pneumatiques — Systèmes de direction
ISO 5053-1:2020, Chariots de manutention — Vocabulaire — Partie 1: Types de chariots de manutention
ISO 6292:2020, Chariots de manutention et tracteurs industriels automoteurs — Performance de freinage
et résistance des éléments de frein
ISO 12100:2010, Sécurité des machines — Principes généraux de conception — Appréciation du risque et
réduction du risque
ISO 13564-1:2012, Chariots de manutention automoteurs — Méthodes d'essai pour la vérification de la
visibilité — Partie 1: Chariots à conducteur assis et debout et chariots à portée variable ayant une capacité
allant jusqu'à 10 t incluses
ISO 13849-1:2006, Sécurité des machines — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité —
Partie 1: Principes généraux de conception
ISO 15870:2000, Chariots de manutention automoteurs — Signaux de sécurité et de danger — Principes
généraux
ISO 20898:2008, Chariots de manutention — Exigences électriques
ISO 21281:2005, Construction et configuration des pédales des chariots de manutention automoteurs à
conducteurs assis — Règles de construction et de configuration des pédales
ISO 24135-1:2006, Chariots de manutention — Spécifications et méthodes d'essai pour les systèmes de
retenue de l'opérateur — Partie 1: Ceintures de sécurité ventrales
ISO 22915-17:2020, Chariots de manutention — Vérification de la stabilité — Partie 17: Tracteurs,
transporteurs de charges et de personnel
3 Termes et définitions
Pour les besoins du présent document, les termes et définitions donnés dans l’ISO 5053-1:2020,
l'ISO 12100:2010 ainsi que les suivants s’appliquent:
L’ISO et l’IEC tiennent à jour des bases de données terminologiques destinées à être utilisées en
normalisation, consultables aux adresses suivantes:
— ISO Online browsing platform: disponible à l’adresse https:// www .iso .org/ obp
— IEC Electropedia: disponible à l’adresse https:// www .electropedia .org/
3.1
transporteur de charges
transporteur de personnel
machine mobile à moteur, qui n’est pas à chargement automatique, utilisée pour le transport de
matériaux et/ou de personnel sur des surfaces intérieures ou extérieures améliorées, mais non destinée
à l’utilisation sur des voies publiques
2 © ISO 2021 – Tous droits réservés
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ISO/FDIS 3691-6:2021(F)
3.2
conducteur
personne désignée, formée et autorisée, qui est responsable du déplacement et du fonctionnement du
transporteur et, en fonction du type de transporteur, qui peut être transportée par le transporteur, ou
qui peut accompagner le chariot à pied ou qui peut être à distance du chariot (commandes à distance
par câbles, radio etc.)
3.3
position normale de conduite
position dans laquelle le conducteur est en mesure de commander toutes les fonctions pour la conduite
telle que définie par le fabricant
3.4
capacité de charge
charge maximale, y compris le conducteur et les passagers
3.5
capacité
conducteur et nombre de passagers autorisé par le fabricant
4 Exigences de sécurité et/ou mesures de protection
4.1 Généralités
4.1.1 Exigences globales
Les chariots doivent être conformes aux exigences de sécurité et/ou aux mesures de protection
du présent article. En complément, le chariot doit être conçu conformément aux principes de
l’ISO 12100:2010 pour les phénomènes dangereux pertinents mais non significatifs qui ne sont pas
traités dans le présent document.
4.1.2 Conditions climatiques normales
Pour le fonctionnement du chariot, les conditions climatiques suivantes s’appliquent:
— température ambiante moyenne pour service continu: +25 °C
— température ambiante maximale, courte durée (jusqu’à 1 h): +40 °C
— température ambiante la plus basse pour les chariots destinés à l’utilisation dans des conditions
normales en intérieur: +5 °C
— température ambiante la plus basse pour les chariots destinés à l’utilisation dans des conditions
normales en extérieur: −20 °C
— altitude: jusqu’à 2 000 m
4.1.3 Exigences électriques
Les systèmes et équipements électriques doivent être conformes à l’ISO 20898:2008. Cependant, des
exigences régionales peuvent exister (voir l’EN 16307-6:2014 et l’ISO/TS 3691-8:2019).
4.1.4 Arêtes et angles
Il ne doit y avoir aucune arête ou angle vif donnant lieu à un phénomène dangereux dans la zone du
conducteur en position normale de conduite ou dans la zone d'entrée et de sortie des conducteurs ou
des passagers et pendant le fonctionnement normal et les vérifications quotidiennes.
...
Questions, Comments and Discussion
Ask us and Technical Secretary will try to provide an answer. You can facilitate discussion about the standard in here.